Conditions générales de ventes
OBJET
Les présentes conditions générales s’appliquent de plein droit à toutes les livraisons et prestations (y compris les adhésions) fournies par l’association RFMF. L’association RFMF est une association loi 1901 à but non lucratif dont le but est de mener de très nombreuses actions (journées scientifiques, écoles chercheurs, ateliers, bourses de voyage, annuaire des sites & compétences, etc.) couvrant l’ensemble des champs d’applications de la métabolomique.
RESERVE DE PROPRIETE
L’association RFMF se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu’à complet paiement du prix.
AVANTAGES LIES À L’ADHESION
En devenant adhérent de l’association RFMF, l’adhérent bénéficie de tarifs d’inscription préférentiels aux journées scientifiques du RFMF, devient visible au sein des sites de compétences en métabolomique et fluxomique (pour ceux qui en font la demande), peut avoir un accès prioritaire aux formations et workshops soutenus par le RFMF, peut postuler aux bourses de voyage pour participer à des congrès, et bénéficie du soutien du RFMF dans ses actions.
PAIEMENTS
Les paiements s’effectuent en ligne dans l’environnement sécurisé SCELLIUS NET (la banque postale) . L’association RFMF ne connaitra jamais le numéro de la carte bancaire de l’adhérent. Les cartes de crédit CARTE BLEUE, MASTERCARD ou VISA sont acceptées. Les paiements peuvent également s’effectuer par chèque bancaire à l’ordre de « Association RFMF et envoyé au siège social de l’association. L’adhésion n’est effective qu’à la réception du chèque de l’adhérent. Les paiements peuvent également s’effectuer par virement bancaire.
DURÉE DE L’ADHESION
L’adhésion commence le jour où le montant de l’adhésion est réglé et se termine le 31 decembre de l’année en cours.
CONFIDENTIALITÉ
Les informations nominatives recueillies lors de la procédure d’adhésion présentent un caractère obligatoire sous peine de nullité des adhésions. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il suffit d’écrire à l’association : contact@rfmf.fr
Mentions légales
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Le directeur de la publication du site web est Monsieur BELLVERT Floriant, en sa qualité de Président du RFMF.
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société OVH SARL 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France (Info complémentaires : www.ovh.com, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045)
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